Différents cas de conditions de réutilisation
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3° Concernant les textes et images des documents libres de droits, librement accessibles en ligne depuis le portail, les conditions de réutilisation sont les suivantes :
- Les reproductions numériques provenant des collections de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg (Bnu) sont signalées par la mention « Source : Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg ». Ces documents sont diffusés sous la Licence Ouverte / Open Licence, et, à ce titre, librement réutilisables sous réserve de mention de source.
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- L’usage non commercial des images de la bibliothèque numérique patrimoniale de l’Université de Haute-Alsace est libre et gratuit dans le respect de la législation en vigueur et avec l’obligation de la mention de source : "Collection de la Société industrielle de Mulhouse en dépôt à la BUSIM". La bibliothèque numérique patrimoniale de l'UHA est constituée notamment de fonds déposés par la Société Industrielle de Mulhouse. L’utilisation commerciale est soumise à une autorisation préalable et à l’acquittement de droits d’usage fixés par la Société industrielle de Mulhouse. Ecrivez à contact.lc@uha.fr pour plus de renseignements.
- Les reproductions numériques provenant des collections de la Bibliothèque municipale classée de Mulhouse sont diffusées sous la Licence Ouverte / Open Licence, et à ce titre, librement réutilisables sous réserve de mention de source : « Source : Bibliothèque municipale de Mulhouse ». Il en est de même de l’usage non commercial des reproductions numériques provenant des collections de la Société industrielle de Mulhouse déposées à la bibliothèque municipale classée de Mulhouse, sous réserve de mention de source (« Source : Collection de la Société industrielle de Mulhouse en dépôt à la Bibliothèque municipale de Mulhouse »). L’utilisation commerciale est soumise à une autorisation préalable et à l’acquittement de droits d’usage fixés par la Société industrielle de Mulhouse. Renseignements et demande d’autorisation à solliciter auprès de : contact-bibliotheques@mulhouse-alsace.fr.
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Référence de l'image : Albert Bayer (illustrateur), La Peinture, Jess A (Colmar), 1920, Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg, NIM22123.
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